AniRelax - Coach Animalier

ARTICLE 1 : PRÉSENTATION DU PRESTATAIRE

Céline VANZAGHI / AniRelax Coach Animalier

SIRET : 911 351 270 00011

Adresse : 37110 SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS

ARTICLE 2 : OBJET

Les présentes CGV définissent les conditions de vente des services d’éducation et de rééducation canine. Tout rendez-vous pris implique l'adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions.

ARTICLE 3 : NATURE DES PRESTATIONS

Le Prestataire propose des bilans comportementaux et des séances individuelles. Les prestations sont une obligation de moyens : le succès dépend de l'implication du propriétaire dans le travail entre les séances.

ARTICLE 4 : TARIFS ET PAIEMENT

Tarifs : Bilan : 75 € / Séance : 60 € / Forfait 5 séances : 300 € / Forfait 10 séances : 500 € (au lieu de 600 €).
Modalités : Le paiement s'effectue au comptant par espèces, virement ou chèque.
Forfaits : La totalité est due le jour du bilan. Pour un paiement en deux fois, le Client remet deux chèques le jour du règlement ; le premier est encaissé immédiatement, le second à la date convenue avec le Prestataire.
Remboursement : En cas d'arrêt prématuré d'un forfait par le Client, les séances déjà effectuées seront facturées au tarif "unité" en vigueur. Le solde restant sera alors remboursé.

ARTICLE 5 : ANNULATION ET DROIT DE RÉTRACTATION

Annulation : Toute séance annulée ou déplacée par le Client moins de 24 heures à l'avance est considérée comme due.
Rétractation : Conformément à la loi, le Client dispose de 14 jours pour se rétracter après la signature d'un forfait. Si les séances ont débuté avant la fin de ce délai à la demande du Client, les prestations effectuées restent dues.

ARTICLE 6 : SÉCURITÉ ET RESPONSABILITÉ

Le Client reste le gardien de son chien (Art. 1243 du Code Civil) et est responsable des dommages causés par celui-ci.

Droit de retrait : Le Prestataire se réserve le droit d'interrompre une séance si les conditions de sécurité ne sont pas réunies ou si son intégrité physique est menacée. La séance reste due dans son intégralité.

ARTICLE 7 : SANTÉ ET ASSURANCE

Le chien doit être à jour de ses vaccins et couvert par une assurance Responsabilité Civile. Le Client doit signaler tout problème de santé ou risque de morsure.

ARTICLE 8 : DROIT À L'IMAGE

Sauf avis contraire écrit du Client, le Prestataire peut utiliser des photos ou vidéos des séances pour sa communication professionnelle.

ARTICLE 9 : LITIGES ET MÉDIATION

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur dont relève le Prestataire seront communiquées au Client sur simple demande.

ARTICLE 4 : TARIFS ET PAIEMENT

Tarifs : Bilan : 75 € / Séance : 60 € / Forfait 5 séances : 300 € / Forfait 10 séances : 500 € (au lieu de 600 €).

Modalités : Le paiement s'effectue au comptant par espèces, virement ou chèque.

Forfaits : La totalité est due le jour du bilan. Pour un paiement en deux fois, le Client remet deux chèques le jour du règlement ; le premier est encaissé immédiatement, le second à la date convenue avec le Prestataire.

Remboursement : En cas d'arrêt prématuré d'un forfait par le Client, les séances déjà effectuées seront facturées au tarif "unité" en vigueur. Le solde restant sera alors remboursé.

ARTICLE 5 : ANNULATION ET DROIT DE RÉTRACTATION

Annulation : Toute séance annulée ou déplacée par le Client moins de 24 heures à l'avance est considérée comme due.

Rétractation : Conformément à la loi, le Client dispose de 14 jours pour se rétracter après la signature d'un forfait. Si les séances ont débuté avant la fin de ce délai à la demande du Client, les prestations effectuées restent dues.

ARTICLE 6 : SÉCURITÉ ET RESPONSABILITÉ

Le Client reste le gardien de son chien (Art. 1243 du Code Civil) et est responsable des dommages causés par celui-ci.

Droit de retrait : Le Prestataire se réserve le droit d'interrompre une séance si les conditions de sécurité ne sont pas réunies ou si son intégrité physique est menacée. La séance reste due dans son intégralité.

ARTICLE 9 : LITIGES ET MÉDIATION